Aller au contenu Aller bloc Plan du site
Allo Mairie Intervention - AMI Ville de Berre Instagram You Tube Berre l'Étang en images Espace famille Médi@thèque

Calendrier des concertations

Retrouvez les dates de rendez-vous publics

Avis d’enquête publique - SCOT

Projet de Schéma de Cohérence Territoriale.

L’enquête publique se déroulera du Mardi 5 novembre 2024 à 9h au mercredi 11 décembre à 17h.

la Métropole Aix-Marseille-Provence a ordonné l’ouverture de l’enquête publique unique portant sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Métropolitain, arrêté le 27 juin 2024.
Ce document a pour objet l’expression d’une vision collective de l’aménagement et de l’organisation du territoire métropolitain à horizon 2040, ainsi que la définition des grandes orientations de développement du territoire. Il vise la substitution des cinq Schémas de Cohérence Territoriale déjà existants sur son territoire.

L’enquête publique se déroulera du mardi 5 novembre 2024 à 9h au mercredi 11 décembre 2024 à 17h, soit pendant 37 jours consécutifs.

Consultation du dossier

Le public pourra prendre connaissance du dossier soumis à enquête publique :

  • sur le site de la Métropole Aix-Marseille-Provence
  • et sous format papier sur Commune de La Fare-les-Oliviers (localisation la plus proche) ou sur une autre commune accueillant un lieu d’enquête (voir liste ici ).

Demandes d’informations

Vous pourrez demander des compléments d’informations auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Observations et propositions

  • Par @mail à enquetepublique-scot-amp@mail.registre-numerique.fr
  • Sur les registres d’enquête papier disponibles dans les lieux définis sur l’affiche d’avis publique
  • Par courrier adressé par voie postale à : M. Gilles BANI - Président de la Commission d’enquête - Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) - Métropole Aix-Marseille-Provence - BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02
  • Lors des permanences de la Commission d’enquête mentionnées dans le tableau figurant sur l’affiche d’avis d’enquête
Avis d’enquête publique - SCOT


Pour nous signaler une erreur - Contactez le webmaster

Actualités

Toutes les actualités


Accès rapide